powered by TinyLetter

Mentions légales | Soul Shadow

Merci pour votre visite sur le site soulshadow.bigcartel.com

1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://soulshadow.bigcartel.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : (Hyena / Soul Shadow) Soul Shadow Limited :  Private Company Limited by Shares

Contact : soulshadowtarot@gmail.com 

Identification de l'entreprise : LTD Soul Shadow Limited :  Private Company Limited by Shares
Numéro de certificat d'incorporation : 677649 
Adresse postale : C/O POD 2, The Old Station House, Co Dublin, Dublin, A94 T8P8, Irlande 


Directeur de la publication : (Hyena / Soul Shadow) 

Hébergeur : big cartel https://www.bigcartel.com

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Soul Shadow Limited est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Soul Shadow Limited.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

Soul Shadow Limited : ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://soulshadow.bigcartel.com.

Soul Shadow Limited : décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://soulshadow.bigcartel.com.

Soul Shadow Limited :  s’engage à sécuriser au mieux le site https://soulshadow.bigcartel.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Soul Shadow Limited :  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Soul Shadow Limited :  Private Company Limited by Shares se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 - CNIL et gestion des données personnelles.

Se référer à la politique de la plateforme d'utilisation et hébergeur bigcartel.com


5 - Liens hypertextes et cookies

Se référer à la politique de la plateforme d'utilisation et hébergeur bigcartel.com